Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CESAR A LA CARTE
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3077053
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021
CESAR A LA CARTE de MARS PF FRANCE

Présentation de la marque CESAR A LA CARTE

Déposée le 17 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESAR A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Madame Claire de CHASSEY domicilié(e) 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.

La marque CESAR A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CESAR A LA CARTE est expirée depuis le 17 janvier 2021.

MARS PF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARROBONE , CANIGOU RONRON , SUZI-WAN , KAN TONG , CESAR MENU LIGHT , RON RON , DELICROQUE , Voyez vous-même la différence , SCHMACKO , WINERGY


MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631


NOMOS, Madame Claire de CHASSEY - 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France


Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461273 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et semences (pour l'alimentation animale) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.