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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
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CATSAN ULTRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATSAN ULTRA
MARS PF FRANCE, Société par action simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92418906
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022

Présentation de la marque CATSAN ULTRA

Déposée le 14 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATSAN ULTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nomos, Société d'Avocats domicilié(e) 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.

La marque CATSAN ULTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CATSAN ULTRA est expirée depuis le 14 mai 2022.

MARS PF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARROBONE , CANIGOU RONRON , SUZI-WAN , KAN TONG , CESAR MENU LIGHT , RON RON , DELICROQUE , Voyez vous-même la différence , SCHMACKO , WINERGY


MARS PF FRANCE, Société par action simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 494887631


Nomos, Société d'Avocats - 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2002 n°2220160 - Publication au BOPI 2002-04-30

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498196 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; malt; os de seiches, os pour chiens: produits de litière pour animaux; fruits et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités