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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France
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CANIGOU TRADITIONNEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANIGOU TRADITIONNEL
Mars PF France, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93484431
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2023

Présentation de la marque CANIGOU TRADITIONNEL

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANIGOU TRADITIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque CANIGOU TRADITIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANIGOU TRADITIONNEL est expirée depuis le 21 septembre 2023.

Mars PF France a également déposé les autres marques suivantes : MARROBONE , CANIGOU RONRON , SUZI-WAN , KAN TONG , CESAR MENU LIGHT , RON RON , DELICROQUE , Voyez vous-même la différence , SCHMACKO , WINERGY


Mars PF France, Société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631


Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2003 n°2247941 - Publication au BOPI 2003-08-14

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539124 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités