Mars PF France, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3264481
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023
Présentation de la marque C CESAR
Déposée le 23 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque C CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mars PF France, Société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631
Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-32
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-15
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546249 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16
Préparations et substances vétérinaires ; additifs et suppléments alimentaires pour animaux, désinfectants ; pesticides, fongicides, poudres, gouttes, traitements et préparations de la peau et du pelage, et colliers, tous destinés à l'élimination des puces et tiques chez les animaux, préparations et substances vétérinaires et détergents médicalisés pour les animaux ; bains de bouche médicalisés pour animaux ; rafraîchisseurs d'haleine médicalisés pour animaux. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et semences ; animaux vivants, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, préparations alimentaires pour animaux à base de l'un ou de plusieurs des produits précités destinés à être utilisées comme additifs aux produits alimentaires susmentionnés ; malts ; os de seiche et os pour chiens, bâtonnets à macher (objets comestibles pour animaux) ; litières pour animaux, lait pour chats, fruits et légumes frais ; compléments alimentaires pour animaux à base de fruits et légumes frais.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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