Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEME 3 PROTECTION
Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98752652
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2018

Présentation de la marque SYSTEME 3 PROTECTION

Déposée le 5 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SYSTEME 3 PROTECTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France à associé unique domicilié(e) Boulevard des Chenats,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2387654) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. – AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2387654) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEME 3 PROTECTION est expirée depuis le 5 octobre 2018.

Mars PF France à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : LOYAL PRO , SO MANY FRIENDS , CLEO , LOYAL AU BOEUF LUI DONNEZ LOYAL, C'EST PLUS QUE LOYAL , CIRCUIT , , WHISKAS KITAMINS , , UN AMOUR DE CHAT , WALTHAM FOCUS


Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2387654) - 45550 - France - SIREN 494887631


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. – AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2387654) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2008 n°2387654 - Publication au BOPI 2008-10-17

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Préparations et substances vétérinaires, additifs vétérinaires et hygiéniques pour aliments pour animaux, y compris les oiseaux et les poissons, désinfectants pharmaceutiques vétérinaires ou à usage hygiénique, pesticides, poudres, produits à pulvériser et colliers tous pour tuer les puces et tous destinés à être utilisés sur les animaux, shampooings et détergents médicamenteux tous destinés à être utilisés sur les animaux ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et semences (pour l'alimentation animale) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.