Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1500395
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2018
Présentation de la marque SUZIWAN
Déposée le 25 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUZIWAN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France à associé unique domicilié(e) Boulevard des Chenats,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2390314) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2390314) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2390314) - 45550 - France - SIREN 494887631
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2390314) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2128918 - Publication au BOPI 1998-48
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390314 - Publication au BOPI 2008-11-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285065 - Publication au BOPI 1999-09-22
Papier, carton et produits en ces matières pour l'emballage, l'édition, la papeterie, le bureau, l'impression, l'instruction, la publicité, l'hygiène et le ménage;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques en feuille pour l'emballage ou le conditionnement);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Calendriers, guides, albums, livres, journaux, périodiques, autocollants, décalcomanies. Fiches de recettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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