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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France à associé unique
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RAFFINESSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAFFINESSE
Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97710519
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2017

Présentation de la marque RAFFINESSE

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RAFFINESSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France à associé unique domicilié(e) Boulevard des Chenats,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2358719) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2358719) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFFINESSE est expirée depuis le 24 décembre 2017.

Mars PF France à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : LOYAL PRO , SO MANY FRIENDS , CLEO , LOYAL AU BOEUF LUI DONNEZ LOYAL, C'EST PLUS QUE LOYAL , CIRCUIT , , WHISKAS KITAMINS , , UN AMOUR DE CHAT , WALTHAM FOCUS


Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2358719) - 45550 - France - SIREN 494887631


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2358719) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2007 n°2358719 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Inscription le 20 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°468959 - Publication au BOPI 2007-12-20

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269521 - Publication au BOPI 1999-01-04

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.