Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1499028
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2018
Présentation de la marque LOYAL PLUS
Déposée le 18 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOYAL PLUS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France à associé unique domicilié(e) Boulevard des Chenats,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2389598) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2389598) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2389598) - 45550 - France - SIREN 494887631
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2389598) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389598 - Publication au BOPI 2008-11-13
Renouvellement sans limitation n°2128911 - Publication au BOPI 1998-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutiques et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt;os de seiches, os pour chiens;produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités.
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