Marque expirée - Marque en non vigueur

LOYAL AU BOEUF LUI DONNEZ LOYAL, C'EST PLUS QUE LOYAL
Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97676763
Date de dépôt :
06/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2017

Présentation de la marque LOYAL AU BOEUF LUI DONNEZ LOYAL, C'EST PLUS QUE LOYAL

Déposée le 6 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOYAL AU BOEUF LUI DONNEZ LOYAL, C'EST PLUS QUE LOYAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France à associé unique domicilié(e) Boulevard des Chenats,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2342696) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2342696) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOYAL AU BOEUF LUI DONNEZ LOYAL, C'EST PLUS QUE LOYAL est expirée depuis le 6 mai 2017.

Mars PF France à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : LOYAL PRO , SO MANY FRIENDS , CLEO , CIRCUIT , , WHISKAS KITAMINS , , UN AMOUR DE CHAT , WALTHAM FOCUS , WHISKAS T.O.P.


Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2342696) - 45550 - France - SIREN 494887631


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2342696) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Inscription le 11 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°256054 - Publication au BOPI 1998-06-11

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 31 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°459842 - Publication au BOPI 2007-05-31

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342696 - Publication au BOPI 2007-05-31

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités