PAL
Présentation de la marque PAL
Déposée le 27 mai 1983 par la société étrangère Mars Petcare UK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAL est expirée depuis le 27 mai 2023.
Mars Petcare UK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42
Renouvellement sans limitation n°2019236 - Publication au BOPI 1993-27
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2003 n°2241620 - Publication au BOPI 2003-04-25
Inscription - Changement de dénomination n°7850 - Publication au BOPI
Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°498748 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17
Inscription le 17 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°498745 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17
Inscription le 17 février 2009 - Changement de dénomination n°498746 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17
Inscription le 17 février 2009 - Changement de dénomination n°498747 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17
Inscription le 20 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°538025 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2529486 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21