WAVES
Présentation de la marque WAVES
Déposée le 10 novembre 1994 par la société MARS INCORPORATED société organisée sous les lois des Etats-Unis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque WAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WAVES est expirée depuis le 10 novembre 2014.
MARS INCORPORATED société organisée sous les lois des Etats-Unis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Inscription le 1 août 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°327733 - Publication au BOPI 2001-08-01
Inscription le 12 décembre 2001 - Changement d'adresse n°336764 - Publication au BOPI 2001-12-12
Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2004 n°2276268 - Publication au BOPI 2004-11-30
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50