CLIN'DAL
Présentation de la marque CLIN'DAL
Déposée le 29 janvier 2003 par MARS Gilles, GRESY Jean, NOGUES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIN'DAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLIN'DAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque CLIN'DAL est expirée depuis le 18 août 2015.
MARS Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 5 janvier 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°405358 - Publication au BOPI 2005-01-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47
Inscription le 18 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°491113 - Publication au BOPI 2009-02-18
Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°442369 - Publication au BOPI 2006-10-12
Inscription le 26 octobre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°421195 - Publication au BOPI 2005-10-26
Inscription le 26 octobre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°421194 - Publication au BOPI 2005-10-26
Inscription le 5 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°405360 - Publication au BOPI 2005-01-05
Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295313 - Publication au BOPI 2005-08-18
Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°425269 - Publication au BOPI 2006-01-06
Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°442368 - Publication au BOPI 2006-10-12
Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°425270 - Publication au BOPI 2006-01-06
Inscription le 5 janvier 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°405359 - Publication au BOPI 2005-01-05
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Inscription le 14 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°525696 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14
Inscription le 14 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°525697 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14
Inscription le 14 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°525698 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14