(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 octobre 1991 par la société étrangère MARS CHOCOLATE UK LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702119.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 29 octobre 2021.
MARS CHOCOLATE UK LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2001 n°2208758 - Publication au BOPI 2001-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 26 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508642 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26
Inscription le 26 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508643 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2011 n°2481758 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-07