Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
TREETS
Mars Chocolat France, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
93498883
Date de dépôt :
29/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TREETS
Déposée le 29 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TREETS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mars Chocolat France, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854
Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2003 n°2252194 - Publication au BOPI 2003-11-07
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546254 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16
Inscription le 2 novembre 2017 - Renonciation totale n°710801 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02
Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés du café; cacao; boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao; chocolat à boire; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes; épices (autres que les épices pour volailles): sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons); sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires; pâtes à tartiner sucrée à base de chocolat, cacao, café, caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; repas préparés et leurs constituants
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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