Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE
/
NOIR ET OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOIR ET OR
MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1671195
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2021

Présentation de la marque NOIR ET OR

Déposée le 13 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOIR ET OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY domicilié(e) 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.

La marque NOIR ET OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOIR ET OR est expirée depuis le 13 juin 2021.

MARS CHOCOLAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TREETS , TREETS FOND DANS LA BOUCHE ET PAS DANS LA MAIN , BALISTO 2 , BALISTO , DEUX DOIGTS COUPE FAIM , M & M'S , TWIX , CERALISTO , , SNICKERS CRAQUANT


MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854


NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY - 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2001 n°2198904 - Publication au BOPI 2001-05-25

Inscription le 4 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292769 - Publication au BOPI 2000-01-04

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472190 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace