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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France
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MILKY WAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

MILKY WAY
Mars Chocolat France, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1539469
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019

Présentation de la marque MILKY WAY

Déposée le 3 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILKY WAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France domicilié(e) 3, Route de la Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MILKY WAY est expirée depuis le 3 juillet 2019.

Mars Chocolat France a également déposé les autres marques suivantes : TREETS , TREETS FOND DANS LA BOUCHE ET PAS DANS LA MAIN , BALISTO 2 , BALISTO , DEUX DOIGTS COUPE FAIM , M & M'S , TWIX , CERALISTO , , SNICKERS CRAQUANT


Mars Chocolat France, société par actions simplifiée à associé unique - 3, Route de la Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1999 n°2146890 - Publication au BOPI 1999-06-16

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2413943 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24

Viande, poisson, volaille et gibier;fruits de mer;fruits et légumes conservés séchés, cuits ou préparés y compris les amandes, noisettes et cacahuètes;préparations culinaires à base de ces produits;produits laitiers et gelées à usage alimentaire;confitures;conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles y compris les beurres de cacahuètes;garnitures pour alimentation, pâtes a tartiner à base des produits pprécités, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légume pour la cuisine.Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée, utilisés comme succédanés de café, chicorée et mélanges de chicorée, cacao, boissons à base de thé, de café, de succédanés de café, de succédanés de café ou de cacao, chocolat à boire;farines, biscuits (autres que biscuits pour les animaux);céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamentaux et des sirop pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets;glace à rafraîchir et préparations surgelées, pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non medicamenteuse y compris le nougat, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires, petites bouchées préparées, pâtes à tartiner à base des produits précités, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.