MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1447906
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2028
Présentation de la marque MILKY WAY
Déposée le 2 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MILKY WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE domicilié(e) 3 Chemin Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque MILKY WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Chemin Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2105300 - Publication au BOPI 1998-09
Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364903 - Publication au BOPI 2008-02-22
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Inscription le 22 février 2008 - Transmission totale de propriété n°476616 - Publication au BOPI 2008-02-22
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2018 n°2670953 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-31
Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Confiserie médicamenteuse;produits diététiques, aliments pour enfants et malades, préparations de vitamines.Viande, poisson, volaille et gibier non vivants;fruits de mer;fruits et légumes conservés, séchés, cuits ou traités;préparations alimentaires faites avec les produits précités;oeufs, lait, produits laitiers et gelées pour l'alimentation humaine;confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles alimentaires, graisses alimentaires, matières de remplissage pour produits alimentaires, plats et constituants pour faire des plats et substances protéinées;boissons lactées où le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de végétaux pour la cuisine, sauces à salade, conserves, graines conservées ou préparées pour usage alimentaire humain.Café, thé, extraits de café, essences de café, mélanges decafé, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée pour utilisation comme succédanés du café, cacao, boissons à base de thé, café ou cacao;chocolat à boire;farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales et préparations de céréales, destinées à l'alimentation humaine;riz, tapioca, sagou;pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces;levures, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre;glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets, pain, gâteaux, pâtisserie;confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats;matières de remplissage pour produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines (non conservées ni préparées pour usage alimentaire humain), semences;fruits frais et légumes frais et préparations faites avec ces produits utilisés comme additifs aux produits précités;plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, ale et porter;shandy et préparations pour faire du shandy;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;jus de fruits et jus de végétaux pour utilisation comme boissons et boissons ne contenant pas plus de 2 % de volume d'alcool et préparations pour faire de telles boissons.Vins, spiritueux (boissons) et liqueurs. Services de restaurants, hotels, cafétérias, glaciers, traiteurs, bars et salons de thé.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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