Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARS
Mars Chocolat France, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1293935
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2024

Présentation de la marque MARS

Déposée le 29 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque MARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARS est expirée depuis le 29 mars 2024.

Mars Chocolat France a également déposé les autres marques suivantes : TREETS , TREETS FOND DANS LA BOUCHE ET PAS DANS LA MAIN , BALISTO 2 , BALISTO , DEUX DOIGTS COUPE FAIM , M & M'S , TWIX , CERALISTO , , SNICKERS CRAQUANT


Mars Chocolat France, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854


Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Renouvellement sans limitation n°2031132 - Publication au BOPI 1994-17

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2259969 - Publication au BOPI 2004-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription - Transmission de propriété n°13694 - Publication au BOPI

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553244 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-17

Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Viande;poisson;volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier non vivnat;coquillages, crustacés et fruits de mer;fruits et légumes conservés, séchés, cuits ou traités;préparations faites avec les produits ci-dessus mentionnés;lait, produits laitiers et gelées alimentaires;confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes;huiles comestibles;graisses comestibles, matières de remplissage et farces, repas préparés et constituants pour faire des repas et substances alimentaires à base de protéines, boissons.Thé, extraits de café, essences de caf mélanges de café et de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, chocolat à boire, farines et préparations à base de farines, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales et préparations de céréales destinées à l'alimentation humaine, riz, tapioca, sagou, pates;épice (autres que les épices pour volailles) sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, sucre vanillé, miel, mélasse, sel, poivre, moutarde, sauces vinaigre, levure, poudre pour faire lever, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets pain, gâteaux, biscuits, pâtisseries, essences pour la cuisine et la pâtisserie;confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats;produits fourrés ou enrobés de chocolat et de sucre;matières de remplissage de produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées et repas préparés et constituants pour faire des repas, avec les produits précités.Bière, ale et porter;panachés et préparations pour faire des panachés;boissons non alcooliques et préparations pour faire de telles boissons. Jus de fruits, jus de fruits en tant que boissons ne contenant pas plus de 2 % de degré d'alcool et préparations pour faire ces boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.