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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE
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M&M'S LE CHOCOLAT CHAMPION DES BONS MOMENTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M&M'S LE CHOCOLAT CHAMPION DES BONS MOMENTS
MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par action simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92424405
Date de dépôt :
26/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022

Présentation de la marque M&M'S LE CHOCOLAT CHAMPION DES BONS MOMENTS

Déposée le 26 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M&M'S LE CHOCOLAT CHAMPION DES BONS MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nomos, Société d'Avocats domicilié(e) 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.

La marque M&M'S LE CHOCOLAT CHAMPION DES BONS MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M&M'S LE CHOCOLAT CHAMPION DES BONS MOMENTS est expirée depuis le 26 juin 2022.

MARS CHOCOLAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TREETS , TREETS FOND DANS LA BOUCHE ET PAS DANS LA MAIN , BALISTO 2 , BALISTO , DEUX DOIGTS COUPE FAIM , M & M'S , TWIX , CERALISTO , , SNICKERS CRAQUANT


MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par action simplifiée à associé unique - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854


Nomos, Société d'Avocats - 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France


Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2221592 - Publication au BOPI 2002-05-31

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498189 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Chocolat à boire, chocolat, chocolats, biscuits (autres que biscuits pour les animaux), céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, matières de remplissage pour produits alimentaires, pâtes à tartiner, petites bouchées alimentaires préparées, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités, tous ces produits étant à base de chocolat