MARS CHOCOLAT FRANCE, SASU société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3024884
Date de dépôt :
28/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
Présentation de la marque m & m's
Déposée le 28 avril 2000 par MARS CHOCOLAT FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « m & m's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est MARS CHOCOLAT FRANCETODO domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY domicilié(e) 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.
La marque m & m's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS CHOCOLAT FRANCE, SASU société par actions simplifiée à associé unique - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854
NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY - 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2010 n°2435479 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24
Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Viande, poisson, volaille et gibier, poissons, crustacés non vivants et coquillages non vivants, fruits et légumes, conservés, séchés, cuits et traités ; préparations alimentaires réalisées à partir desdits produits ; lait, produits laitiers ; gelées ; confitures, compotes de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, farces alimentaires ; mélanges contenant de la graisse pour tartines, plats pré-cuisinés à base des produits cités et des préparations protéiniques ; boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus végétaux pour la cuisine, sauces. Thé, café, extraits de café, aromates de café, succédanés de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée en tant que succédanés de café, cacao, boissons à base de thé, de café ou de succédané de café ou de cacao ; boissons à base de chocolat ; farines, biscuits (à l'exception des biscuits pour animaux) ; céréales et préparations à base de céréales pour consommation humaine ; riz, pâtes, épices (à l'exception des épices destinés à la volaille) ; sirops alimentaires (non médicamenteux ou pour boissons) ; sucre, miel, mélasse, sauces (condiments), glace alimentaire et confiserie glacée, sorbets, pain, gâteaux, patisseries ; confiserie (non médicamenteuse), chocolat, chocolats, farces alimentaires, préparations précuisinées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; pâtes à tartiner à base de chocolat, cacao, café, caramel ; repas pré-cuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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