MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1410770
Date de dépôt :
26/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2027
Présentation de la marque M & M's
Déposée le 26 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M & M's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE domicilié(e) 3 Chemin Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque M & M's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Chemin Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2090488 - Publication au BOPI 1997-26
Renouvellement sans limitation le 13 février 2007 n°2334246 - Publication au BOPI 2007-02-13
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2017 n°2644169 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-22
Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Produits de confiserie, sucre, cacao, chocolat, miel, sirop de mélasse, biscuits, gâteaux, pâtisserie, café, thé, malt, extraits de malt.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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