Mars Chocolat France, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1270082
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2023
Présentation de la marque M&M'S
Déposée le 2 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M&M'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris), LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque M&M'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mars Chocolat France, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854
Hogan Lovells (Paris), LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Renouvellement sans limitation n°2022682 - Publication au BOPI 1993-41
Renouvellement sans limitation le 22 août 2003 n°2248181 - Publication au BOPI 2003-08-22
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-01
Inscription - Transmission de propriété n°13694 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539127 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12
Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Café, thé, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée, succédanés du café;chicorée et mélanges de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, chocolat à boire, farines et préparations à base de farines, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales et préparations de céréales destinées à l'alimentation humaine, riz, tapioca, sagou, pates;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, sucre vanillé, miel, mélasse, sel, poivre, moutarde, sauces, vinaigre, levure, poudre pour faire lever, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets, pain, gateaux, biscuits, patisseries, essences pour la cuisine et la patisserie;confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats;produits fourrés ou enrobés de chocolat et de sucre; matières de remplissage de produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées et repas préparés et constituants pour faire des repas, avec les produits précités.
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