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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France
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M
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M
Mars Chocolat France, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93475399
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2023

Présentation de la marque M

Déposée le 7 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M est expirée depuis le 7 juillet 2023.

Mars Chocolat France a également déposé les autres marques suivantes : TREETS , TREETS FOND DANS LA BOUCHE ET PAS DANS LA MAIN , BALISTO 2 , BALISTO , DEUX DOIGTS COUPE FAIM , M & M'S , TWIX , CERALISTO , , SNICKERS CRAQUANT


Mars Chocolat France, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854


Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245452 - Publication au BOPI 2003-07-01

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2013 n°2532443 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-18

Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Viande, poisson, volaille et gibier; fruits de mer; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits ou préparés; préparations culinaires à base de ces produits; produits laitiers et gelées à usage alimentaire; confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures pour alimentation, pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légume pour la cuisine.Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café; cacao; boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao; chocolat à boire; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; matières de remplissage pour produits alimentaires; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.