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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE
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M
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M
MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92426034
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2022

Présentation de la marque M

Déposée le 8 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Société d'avocats, Hélèna DELABARRE domicilié(e) 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M est expirée depuis le 8 juillet 2022.

MARS CHOCOLAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TREETS , TREETS FOND DANS LA BOUCHE ET PAS DANS LA MAIN , BALISTO 2 , BALISTO , DEUX DOIGTS COUPE FAIM , M & M'S , TWIX , CERALISTO , , SNICKERS CRAQUANT


MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854


NOMOS, Société d'avocats, Hélèna DELABARRE - 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France


Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222174 - Publication au BOPI 2002-06-07

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501557 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Viande, poisson, volaille et gibier; fruits de mer; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits ou préparés; préparations culinaires à base de ces produits; produits laitiers et gelées à usage alimentaire; confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures pour alimentation, pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légume pour la cuisine.Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café; cacao; boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao; chocolat à boire; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; matières de remplissage pour produits alimentaires; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités.Boissons, à savoir la bière, eaux minérales et gazeuses, panachés et préparations pour faire des panachés, boissons non alcoolisées et préparations pour faire de telles boissons, notamment les sirops; boissons à base de fruits, jus de fruits, jus de fruits pour préparer des boissons et boissons contenant moins de 2% d'alcool et préparations pour de telles boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.