Marque renouvelée - Marque en vigueur

M
MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3077522
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2021
M de MARS CHOCOLAT FRANCE

Présentation de la marque M

Déposée le 19 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Madame Claire de CHASSEY domicilié(e) 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077522.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M arrivera à expiration en date du 19 janvier 2021.

MARS CHOCOLAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MILKY WAY , COMBOS , GALAXIE , LIAISONS , REVELS , MALTESERS , m&m's , RAIDER , (Marque figurative) , SNACK SIZE


MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854


NOMOS, Madame Claire de CHASSEY - 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France


Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461228 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

Viande, poisson, volaille et gibier, poissons, crustacés non vivants et coquillages non vivants, fruits et légumes, conservés, séchés, cuits et traités ; préparations alimentaires réalisées à partir desdits produits ; lait, produits laitiers ; gelées tous destinés à la consommation humaine ; confitures, compotes de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, hachis de légumes, de viandes, de poissons pour farcir ; mélanges contenant de la graisse pour tartines, plats pré-cuisinés à base des produits cités et des préparations protéiniques ; boissons lactées où le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus végétaux pour la cuisine, sauces. Thé, café, extraits de café, aromates de café, succédanés de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée en tant que succédanés de café, cacao, boissons à base de thé, de café ou de succédanés de café ou de cacao ; boissons à base de chocolat ; farines, biscuits (à l'exception des biscuits pour animaux) ; céréales préparés et préparations à base de céréales pour consommation humaine ; riz, pâtes, épices (à l'exception des épices destinés à la volaille) ; sucre, miel, mélasse, sauces (condiments), glace alimentaire et confiserie glacée, sorbets, pain, gâteaux, patisseries ; confiserie (non médicamenteuse), chocolat, chocolats ; farces à base de céréales, riz, pâtes ; préparations précuisinées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; pâtes sucrés à tartiner à base de chocolat, cacao, café, caramel ; plats préparés à base des produits précités. Boissons non alcooliques, en ce compris bières, eaux minérales et eaux gazeuses, panachés et préparations pour faire des panachés ; sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques ; boissons de fruits, jus de fruits, jus de fruits destinés à être utilisés pour des boissons alcooliques et pour des boissons ne comprenant pas plus de 2% d'alcool en volume, préparations pour faire de telles boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.