Marque expirée - Marque en non vigueur

M
Mars Chocolat France SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1532695
Date de dépôt :
25/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
M de Mars Chocolat France

Présentation de la marque M

Déposée le 25 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France domicilié(e) 3 rue Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clifford Chance LLP domicilié(e) 10 Upper Bank Street - E14 5JJ LONDON - Royaume-Uni.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M est expirée depuis le 25 mai 2019.

Mars Chocolat France a également déposé les autres marques suivantes : TREETS , TREETS FOND DANS LA BOUCHE ET PAS DANS LA MAIN , BALISTO 2 , BALISTO , DEUX DOIGTS COUPE FAIM , M & M'S , TWIX , CERALISTO , , SNICKERS CRAQUANT


Mars Chocolat France SAS, SAS - 3 rue Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France


Clifford Chance LLP - 10 Upper Bank Street - E14 5JJ LONDON - Royaume-Uni


Renouvellement sans limitation le 26 avril 1999 n°2143197 - Publication au BOPI 1999-04-26

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2408589 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-28

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, boissons à base de thé, de café, de succédanés du café, ou de cacao;chocolat à boire;farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales travaillées et préparations de céréales, destinées à l'alimentation humaine;riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, glaces comestibles et confiserie glacée, pain, gâteaux, pâtisseries;confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; matières de remplissage pour produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées, pâtes à tartiner, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités