Déposée le 25 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France domicilié(e) 3 rue Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clifford Chance LLP domicilié(e) 10 Upper Bank Street - E14 5JJ LONDON - Royaume-Uni.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mars Chocolat France SAS, SAS - 3 rue Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France
Clifford Chance LLP - 10 Upper Bank Street - E14 5JJ LONDON - Royaume-Uni
Renouvellement sans limitation le 26 avril 1999 n°2143197 - Publication au BOPI 1999-04-26
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2408589 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-28
Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, boissons à base de thé, de café, de succédanés du café, ou de cacao;chocolat à boire;farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales travaillées et préparations de céréales, destinées à l'alimentation humaine;riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, glaces comestibles et confiserie glacée, pain, gâteaux, pâtisseries;confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; matières de remplissage pour produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées, pâtes à tartiner, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités
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