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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE
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ICE CREAM SNACK BOUNTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ICE CREAM SNACK BOUNTY
MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92407855
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022

Présentation de la marque ICE CREAM SNACK BOUNTY

Déposée le 28 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICE CREAM SNACK BOUNTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY domicilié(e) 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.

La marque ICE CREAM SNACK BOUNTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ICE CREAM SNACK BOUNTY est expirée depuis le 28 février 2022.

MARS CHOCOLAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TREETS , TREETS FOND DANS LA BOUCHE ET PAS DANS LA MAIN , BALISTO 2 , BALISTO , DEUX DOIGTS COUPE FAIM , M & M'S , TWIX , CERALISTO , , SNICKERS CRAQUANT


MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854


NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY - 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2214728 - Publication au BOPI 2002-02-01

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489438 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19

Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

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