MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1403517
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2027
Présentation de la marque ETHEL M
Déposée le 14 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ETHEL M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE domicilié(e) 3 Chemin Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque ETHEL M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Chemin Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2087946 - Publication au BOPI 1997-20
Renouvellement sans limitation le 13 février 2007 n°2334193 - Publication au BOPI 2007-02-13
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2017 n°2644157 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-22
Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée, pour utilisation comme succédanés du café;cacao, chocolat à boire, farines, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales et préparations de céréales destinées à l'alimentation humaine, riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boisons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, pain, gâteaux, pâtisseries, essences pour la cuisine et la pâtisserie;confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; matières de remplissage pour produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ETHEL M"