MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
97699623
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2027
Présentation de la marque DOVE JEWELS
Déposée le 15 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOVE JEWELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE domicilié(e) 3 Chemin Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque DOVE JEWELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Chemin Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2007 n°2354437 - Publication au BOPI 2007-10-30
Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468388 - Publication au BOPI 2008-02-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2017 n°2652290 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-20
Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorées pour usage comme succédanés du café ; cacao ; boissons à base de thé, café, substituts du ou cacao, chocolat à boire ; farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux) ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; riz ; pâtes alimentaires ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (ni médicamenteux, ni pour la préparation de boissons), sucre, miel, sirop de mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries surgelées ; pain, gâteaux, pâtisseries, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats ; petites bouchées alimentaires à base de chocolat, cacao, café et/ou caramel, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café et/ou caramel ; plats préparés avec les ingrédients précités.
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