Mars Chocolat France, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
95563563
Date de dépôt :
20/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2025
Présentation de la marque CELEBRATIONS
Déposée le 20 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CELEBRATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France domicilié(e) 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris), LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque CELEBRATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mars Chocolat France, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854
Hogan Lovells (Paris), LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Renouvellement sans limitation le 18 février 2005 n°2282270 - Publication au BOPI 2005-02-18
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2581357 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-16
Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café; cacao; boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao; chocolat à boire; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires (farces); pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao café, caramel; repas préparés à base des constituants précités
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