MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1435958
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2027
Présentation de la marque BOUNTY
Déposée le 18 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOUNTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS CHOCOLAT FRANCE domicilié(e) 3 Chemin Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque BOUNTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Chemin Sandlach - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 494887854
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2101148 - Publication au BOPI 1997-51
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2007 n°2356691 - Publication au BOPI 2007-11-28
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 28 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°471342 - Publication au BOPI 2007-11-28
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2017 n°2652299 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-20
Inscription le 3 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784460 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Café, thé, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée, succédanés du café;chicorée et mélanges de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, chocolat à boire, farines et préparations à base de farines, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales et préparations de céréales destinés à l'alimentation humaine, riz, tapioca, sagou, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, sucre vanillé, miel, mélasse, sel, poivre, moutarde, sauces, vinaigre, levure, poudre pour faire lever, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets, pain, gâteaux, biscuits, pâtisseries, essences pour la cuisine et la pâtisserie;confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats;produits fourrés ou enrobés de chocolat et de sucre;matières de remplissage de produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées, repas préparés et constituants pour faire des repas, avec les produits précités; bâtons au chocolat noir fourrés de flocons de noix de coco.
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