Marque expirée - Marque en non vigueur

LES 3 MOUSQUETAIRES
Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1454061
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2018

Présentation de la marque LES 3 MOUSQUETAIRES

Déposée le 11 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 3 MOUSQUETAIRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique domicilié(e) 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2368515) - 67500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2368515) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES 3 MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 11 mars 2018.

Mars Chocolat France à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : M&M'S , M&M'S pochette SURPRISE , m , M , M & M's La seule rue où tout part en cacahuète , PACER , PLANETS , m , SNICKERS , M M&M'S


Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique - 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2368515) - 67500 - France - SIREN 494887854


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2368515) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368515 - Publication au BOPI 2008-03-28

Renouvellement sans limitation n°2109805 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 28 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°480931 - Publication au BOPI 2008-03-28

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Confiseries.