LES 3 MOUSQUETAIRES
Présentation de la marque LES 3 MOUSQUETAIRES
Déposée le 11 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 3 MOUSQUETAIRES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES 3 MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 11 mars 2018.
Mars Chocolat France à associé unique a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368515 - Publication au BOPI 2008-03-28
Renouvellement sans limitation n°2109805 - Publication au BOPI 1998-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32
Inscription le 28 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°480931 - Publication au BOPI 2008-03-28
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30