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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
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SUSSANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSSANDE
MARS ALIMENTAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94501957
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2004

Présentation de la marque SUSSANDE

Déposée le 18 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUSSANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, Chemin de la Sandlach - Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SUSSANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSSANDE est expirée depuis le 18 janvier 2004.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3, Chemin de la Sandlach - Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés du café; cacao; boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao; chocolat à boire; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes; épices (autres que les épices pour volailles): sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons); sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; pâtes à tartiner sucrée à base de chocolat, cacao, café, caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel