Déposée le 3 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCULPTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU (dossier no 2136245) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2136245) - France.
La marque SCULPTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3, Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU (dossier no 2136245) - France - SIREN 784172702
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2136245) - France
Renouvellement sans limitation le 1 février 1999 n°2136245 - Publication au BOPI 1999-02-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée, utilisés comme succédanés de café, cacao, boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao, chocolat à boire;farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux);céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, glaces comestibles, glaces à rafraîchir et préparations surgelées, pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires, produits apéritifs, pâtes à tartiner, petites bouchées alimentaires préparées, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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