Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITES BOUCHEES
MARS ALIMENTAIRE, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3046626
Date de dépôt :
11/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2010
PETITES BOUCHEES de MARS ALIMENTAIRE

Présentation de la marque PETITES BOUCHEES

Déposée le 11 août 2000 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITES BOUCHEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, Chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque PETITES BOUCHEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITES BOUCHEES est expirée depuis le 11 août 2010.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE, société anonyme à conseil d'administration - 3, Chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Viande, poisson, volaille et gibier, poissons, crustacés non vivants et coquillages non vivants, fruits et légumes, conservés, séchés, cuits et traités ; préparations alimentaires réalisées à partir desdits produits ; lait, produits laitiers ; gelées ; confitures, compotes de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, hachis de légumes, viandes, poissons pour farcir ; mélanges contenant de la graisse pour tartines, plats pré-cuisinés à base des produits cités et des préparations protéiniques ; boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus végétaux pour la cuisine, sauces. Thé, café, extraits de café, aromates de café, succédanés de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée en tant que succédanés de café, cacao, boissons à base de thé, de café ou de succédané de café ou de cacao ; boissons à base de chocolat ; farines, biscuits (à l'exception des biscuits pour animaux) ; céréales et préparations à base de céréales pour consommation humaine ; riz, pâtes, épices (à l'exception des épices destinés à la volaille) ; sucre, miel, mélasse, sauces (condiments), glace alimentaire et confiserie glacée, sorbets, pain, gâteaux, pâtisseries ; confiserie (non médicamenteuse), chocolat, chocolats, farces à base de céréales, riz, pâtes ; préparations précuisinées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; pâtes à tartiner à base de chocolat, cacao, café, caramel ; plats préparés à base des produits précités.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.