Déposée le 10 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU (dossier no 2170701) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2170701) - France.
La marque MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS ALIMENTAIRE S.A., société anonyme - 3, chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU (dossier no 2170701) - France - SIREN 784172702
Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2170701) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Inscription le 27 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421552 - Publication au BOPI 2005-10-27
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170701 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27
Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café, cacao, boissons à base de thé, café, de succédanés de café ou de cacao, chocolat à boire;farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux);céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées;pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; matières de remplissage pour produits alimentaires, pâtes à tartiner, petites bouchées alimentaires préparées, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités
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