Déposée le 15 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M & MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche 67500 HAGUENAU (dossier no 2102331) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2102331) - France.
La marque M & MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche 67500 HAGUENAU (dossier no 2102331) - France - SIREN 784172702
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2102331) - France
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1997 n°2102331 - Publication au BOPI 1997-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Confiserie et produits similaires.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;poudre pour faire lever;sel, moutade;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
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