MARS ALIMENTAIRE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3024880
Date de dépôt :
28/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2010
Présentation de la marque m & m's minis
Déposée le 28 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « m & m's minis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, Chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.
La marque m & m's minis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024880.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS ALIMENTAIRE, société anonyme à conseil d'administration - 3, Chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702
Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Viande, poisson, volaille et gibier, poissons, crustacés non vivants et coquillages non vivants, fruits et légumes, conservés, séchés, cuits et traités ; préparations alimentaires réalisées à partir desdits produits ; lait, produits laitiers ; gelées ; confitures, compotes de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, farces alimentaires ; mélanges contenant de la graisse pour tartines, plats pré-cuisinés à base des produits cités et des préparations protéiniques ; boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus végétaux pour la cuisine, sauces. Thé, café, extraits de café, aromates de café, succédanés de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée en tant que succédanés de café, cacao, boissons à base de thé, de café ou de succédané de café ou de cacao ; boissons à base de chocolat ; farines, biscuits (à l'exception des biscuits pour animaux) ; céréales et préparations à base de céréales pour consommation humaine ; riz, pâtes, épices (à l'exception des épices destinés à la volaille) ; sirops alimentaires (non médicamenteux ou pour boissons) ; sucre, miel, mélasse, sauces (condiments), glace alimentaire et confiserie glacée, sorbets, pain, gâteaux, patisseries ; confiserie (non médicamenteuse), chocolat, chocolats, farces alimentaires, préparations précuisinées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; pâtes à tartiner à base de chocolat, cacao, café, caramel ; repas précuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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