Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE CREAM SNAK MARS
MARS ALIMENTAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92408773
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2002

Présentation de la marque ICE CREAM SNAK MARS

Déposée le 5 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICE CREAM SNAK MARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ICE CREAM SNAK MARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE CREAM SNAK MARS est expirée depuis le 5 mars 2002.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3, Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Confiserie glacée