Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'ORELLE
MARS ALIMENTAIRE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1591271
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2010

Présentation de la marque D'ORELLE

Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ORELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU (dossier no 2170694) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2170694) - France.

La marque D'ORELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'ORELLE est expirée depuis le 10 mai 2010.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE S.A., société anonyme - 3, chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU (dossier no 2170694) - France - SIREN 784172702


Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2170694) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170694 - Publication au BOPI 2000-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, boissons à base de thé, de café, de succédanés du café, ou de cacao;chocolat à boire;farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales travaillées et préparations de céréales, destinées à l'alimentation humaine;riz;pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, glaces comestibles et confiserie glacée, pain, gâteaux, pâtisseries;confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; matières de remplissage pour produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées, pâtes à tartiner, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités