Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOUNTY MINIATURES
Numéro de dépôt :
1714211
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2001
Présentation de la marque BOUNTY MINIATURES
Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUNTY MINIATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOUNTY MINIATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714211.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30