Déposée le 4 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOUNTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU (dossier no 2035117) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2035117) - France.
La marque BOUNTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277966.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU (dossier no 2035117) - France - SIREN 784172702
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2035117) - France
Renouvellement sans limitation le 27 juin 1994 n°2035117 - Publication au BOPI 1994-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Inscription - Transmission de propriété n°13694 - Publication au BOPI
Confiserie médicamenteuse.Café, thé, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée, succédanés du café;chicorée et mélanges de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, chocolat à boire, farines et préparations à base de farines, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales et préparations de céréales destinées à l'alimentation humaine, riz, tapioca, sagou, pates;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, sucre vanillé, miel, mélasse, sel, poivre, moutarde, sauces, vinaigre, levure, poudre pour faire lever, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets, pain, gateaux, biscuits, patisseries, essences pour la cuisine et la patisserie;confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats;produits fourrés ou enrobés de chocolat et de sucre;matières de remplissage de produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées, repas préparés et constituants pour faire des repas, avec les produits précités; batons au chocolat au lait fourrés de flocons de noix de coco.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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