Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMAYA
MARS ALIMENTAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
97703085
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2007

Présentation de la marque AMAYA

Déposée le 6 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque AMAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMAYA est expirée depuis le 6 novembre 2007.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorées pour usage comme succédanés du café; cacao; boissons à base de thé, café, substituts du ou cacao, chocolat à boire; farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes alimentaires; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (ni médicamenteux, ni pour la préparation de boissons), sucre, miel, sirop de mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries surgelées; pain, gâteaux, pâtisseries, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires (farces); petites bouchées alimentaires à base de chocolat, cacao, café et/ou caramel, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café et/ou caramel; plats préparés avec les ingrédients précités