Déposée le 6 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque AMAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3 Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702
CABINET REGIMBEAU - France
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorées pour usage comme succédanés du café; cacao; boissons à base de thé, café, substituts du ou cacao, chocolat à boire; farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes alimentaires; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (ni médicamenteux, ni pour la préparation de boissons), sucre, miel, sirop de mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries surgelées; pain, gâteaux, pâtisseries, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires (farces); petites bouchées alimentaires à base de chocolat, cacao, café et/ou caramel, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café et/ou caramel; plats préparés avec les ingrédients précités
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AMAYA"