Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTIS
MARS-ACTEL

Numéro de dépôt :
1101705
Date de dépôt :
03/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LOTIS

Déposée le 3 juillet 1979 par MARS-ACTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARS-ACTEL domicilié(e) (société anonyme), 148, boulevard Haussmann 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque LOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LOTIS est expirée depuis le 3 juillet 1989.

MARS-ACTEL a également déposé les autres marques suivantes : MARS , CODI 9 , PREMA , ARTEMA , ARLY , ATL , LOTIS , ACTEL , ATL


MARS-ACTEL - (société anonyme), 148, boulevard Haussmann 75008 PARIS. - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005

Inscription - Changement de dénomination n°37622 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°37621 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°37622 - Publication au BOPI

Coffret de répartition de circuits électriques.