Déposée le 16 octobre 2011 par la société Marronniers Du Vexin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « RESACAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la société Marronniers Du Vexin domicilié(e) 1 RES BORD EAU - 78780 - MAURECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 938 115 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marronniers Du Vexin domicilié(e) 1 RES BORD EAU - 78780 - MAURECOURT - France.
La marque RESACAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESACAB est expirée depuis le 16 octobre 2021.
Marronniers Du Vexin, Sté Civile - 1 RES BORD EAU - 78780 - MAURECOURT - France - SIREN 508938115
Marronniers Du Vexin - 1 RES BORD EAU - 78780 - MAURECOURT - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634538 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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