Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESACAB
Marronniers Du Vexin, Sté Civile

Numéro de dépôt :
3867044
Date de dépôt :
16/10/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/10/2021
RESACAB de Marronniers Du Vexin

Présentation de la marque RESACAB

Déposée le 16 octobre 2011 par la société Marronniers Du Vexin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « RESACAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société Marronniers Du Vexin domicilié(e) 1 RES BORD EAU - 78780 - MAURECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 938 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marronniers Du Vexin domicilié(e) 1 RES BORD EAU - 78780 - MAURECOURT - France.

La marque RESACAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESACAB est expirée depuis le 16 octobre 2021.


Marronniers Du Vexin, Sté Civile - 1 RES BORD EAU - 78780 - MAURECOURT - France - SIREN 508938115


Marronniers Du Vexin - 1 RES BORD EAU - 78780 - MAURECOURT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634538 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.