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Marques déposées par madame MARRON Fabienne
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PAYS DE COCAGNE by Mas du Terme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAYS DE COCAGNE by Mas du Terme
Mme MARRON Fabienne

Numéro de dépôt :
4259338
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2026
PAYS DE COCAGNE by Mas du Terme de MARRON Fabienne

Présentation de la marque PAYS DE COCAGNE by Mas du Terme

Déposée le 23 mars 2016 par madame MARRON Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAYS DE COCAGNE by Mas du Terme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est madame MARRON Fabienne domicilié(e) route de bagnols sur ceze - 30430 - BARJAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE MAS DU TERME, Mme MARRON Fabienne domicilié(e) route de bagnols sur ceze - 30430 - BARJAC - France.

La marque PAYS DE COCAGNE by Mas du Terme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS DE COCAGNE by Mas du Terme arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.


Mme MARRON Fabienne - route de bagnols sur ceze - 30430 - BARJAC - France


SARL LE MAS DU TERME, Mme MARRON Fabienne - route de bagnols sur ceze - 30430 - BARJAC - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des biéres et des vins).