Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCARDECHE
MARRON ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
3920991
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/05/2022
MUSCARDECHE de MARRON ET FILS

Présentation de la marque MUSCARDECHE

Déposée le 21 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARRON ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MUSCARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARRON ET FILS domicilié(e) Route de Pont d'Arc - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 801 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHMITT John domicilié(e) 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France.

La marque MUSCARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCARDECHE est expirée depuis le 21 mai 2022.

MARRON ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CASTAGNOU , BULLARDECHE , MIROSÉ , PÊCHRO , CASTAGNOU


MARRON ET FILS, SARL - Route de Pont d'Arc - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France - SIREN 324801356


M. SCHMITT John - 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; apéritifs et digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant des indications géographiques protégées ' Ardèche ” et “ Ardèche Coteaux de l'Ardèche ; spiritueux.