Marque enregistrée - Marque en vigueur

D DELTA HOTELS AND RESORTS
Marriott Worldwide Corporation, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
4182118
Date de dépôt :
20/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2025
D DELTA HOTELS AND RESORTS de Marriott Worldwide Corporation

Présentation de la marque D DELTA HOTELS AND RESORTS

Déposée le 20 mai 2015 par la société étrangère Marriott Worldwide Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D DELTA HOTELS AND RESORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la société étrangère Marriott Worldwide Corporation domicilié(e) 10400 Fernwood Road, BETHESDA, MD 20817 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien) domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque D DELTA HOTELS AND RESORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DELTA HOTELS AND RESORTS arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.

Marriott Worldwide Corporation a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , THE RESIDENCE INN , DELTA , CHAMPIONS , MARRIOTT EXECUTIVE APARTMENTS , CLUB MARRIOTT , COURTYARD BY MARRIOTT , Residence INN BY MARRIOTT , UNE SEMAINE DES MERVEILLES , MARRIOTT


Marriott Worldwide Corporation, Société de droit américain - 10400 Fernwood Road, BETHESDA, MD 20817 - États-Unis


IPSIDE (Schmit Chretien) - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Services de franchise, à savoir aide à la gestion d'entreprise dans l'établissement et l'exploitation d'hôtels, restaurants, boîtes de nuit, bars, spas, d'installations de loisirs et de remise en forme, de magasins de vente, condominiums ; services de gestion d'entreprise, à savoir, gestion et exploitation d'hôtels, restaurants, boîtes de nuit, bars, spas, d'installations loisirs et de remise en forme, de magasins de vente, condominiums, immeubles d'habitation, centres de conférences, et appartements en multipropriété pour des tiers ; services de consultation en gestion d'entreprise ; location de machines et équipements de bureau ; services de vente au détail de vêtements, chaussures, chapellerie, publications imprimées, cartes de voeux, articles de joaillerie-bijouterie, accessoires d'habillement, sacs à main, cosmétiques et produits pour le soin de la peau, produits de literie (y compris draps, couvertures, couettes, oreillers, taies d'oreillers, coussins) lunettes solaires, produits pharmaceutiques, aliments et boissons ; linge de toilette, meubles (y compris matelas de lit, tables, chaises), ameublement (y compris lampes, lumières, radios, télévisions, horloges, tentures murales, illustrations, articles encadrés), ameublement pour salles de bains (y compris miroirs, articles en porcelaine de Chine, supports pour brosses à dents, verres à dents, supports pour verres à dents, rideaux de douche, rails de douche, douches, appareils et accessoires pour l'eau et à usage sanitaire), produits de toilette, cosmétiques, équipements de remise en forme et d'exercice, jouets, jouets en peluche ; services de vente au détail liés à la vente d'une variété de produits alimentaires, en-cas, confiserie, boissons sans alcool, eau, boissons non alcooliques et alcooliques, fruits frais, aliments diététiques, articles de santé et de beauté, produits de toilette, cosmétiques, parfumerie, bougies, articles pour bébés, langes, appareils et instruments pour l'alimentation des bébés, produits pharmaceutiques, produits pour l'hygiène féminine, produits pharmaceutiques, vitamines, produits homéopathiques, emplâtres, pansements, bandages, produits insectifuges, équipements photographiques, appareils photographiques et films, disques compacts, DVD, papeterie, publications imprimées et produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques, agendas et organisateurs personnels, cartes de voeux, papier-cadeau et rubans pour cadeaux, cartes géographiques, cartes postales, souvenirs à savoir trousseaux de clés, chaînes porte-clés, anneaux porte-clés, grandes tasses à café, sous-verres, plaques et cuillers commémoratives, banderoles, autocollants pour voitures, décalcomanies, plaques minéralogiques et supports pour plaques minéralogiques, miroirs portables, boutons de fantaisie décoratifs, bonbons, aimants pour réfrigérateurs, épinglettes, drapeaux, écussons, élingues, tabac et produits du tabac, articles pour fumeurs, fournitures pour fumeurs, téléphones mobiles, téléphones, batteries, horloges, montres, produits d'horlogerie et chronométriques, bagages, sacs, articles de voyage (non liés au transport), ornements, décorations de Noël, jouets, jeux, jouets, articles de sport, appareils et équipements de sport ; services de vente au détail liés aux fleurs ; services de vente au détail proposant des articles et équipements à usage ménager à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, linge, produits de literie (y compris draps, couvertures, couvertures piquées, couettes, oreillers, taies d'oreiller, coussins), serviettes, mobilier (y compris matelas de lit, tables, chaises), décoration d'intérieur (y compris lampes, lumières, postes de radio, postes de télévision, horloges, tentures murales, images, articles encadrés), décoration de salles de bain (y compris miroirs, faïence, supports pour brosses à dents, verres à dent, porte-verre à dents, rideaux de douche, rails de douche, douches, appareils et accessoires pour l'eau et sanitaires), produits de toilette, produits cosmétiques, équipements de remise en forme et d'exercice, jouets, jouets en peluche, enregistrements musicaux, disques compacts, vidéos ; service de vente au détail en ligne proposant les produits précités ; services d'un catalogue de vente par correspondance proposant les produits précités ; services d'administration des affaires ; services de planification de réunions d'affaires ; fourniture d'installations pour la conduite de congrès, de conférences et de réunions d'affaires, à savoir services d'aide à la planification de congrès, de conférences et de réunions d'affaires ; services de fidélisation de la clientèle ; services de bienfaisance, à savoir fourniture d'installations pour l'organisation de services de collecte de fonds ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises].

Gestion immobilière et location de bureaux et de commerces (immobilier) ; émission de certificats-cadeaux pouvant être échangés contre des biens ou des services.

Services hôteliers ; restauration (alimentation), services de traiteur, de bar et bar à cocktail ; services de logement en centre de villégiature (hébergement temporaire) ; mise à disposition d'infrastructures à usage général pour réunions, conférences et expositions ; location de salles de banquet et de réception, utilisées pour des occasions spéciales ; et services de réservation hôtelière pour des tiers.