Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEGA HITS
Numéro de dépôt :
1638934
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
AUTUN
Date d'expiration :
10/01/2001
Présentation de la marque MEGA HITS
Déposée le 10 janvier 1991 par MARRAS Philippe demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUTUN), la marque française « MEGA HITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEGA HITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA HITS est expirée depuis le 10 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25