Marque expirée - Marque en non vigueur

COSEMA
MARRA ANTONY, Agissant pour le compte de la société COSEMA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3702761
Date de dépôt :
06/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2020
COSEMA de MARRA ANTONY

Présentation de la marque COSEMA

Déposée le 6 janvier 2010 par MARRA ANTONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSEMA »

Le déposant est MARRA ANTONY, Agissant pour le compte de la société COSEMA en cours de formation domicilié(e) 140 IMPASSE DES 4 VENTS - 42800 - CHATEAUNEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARRA ANTONY domicilié(e) 140 IMPASSE DES 4 VENTS - 42800 - CHATEAUNEUF - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSEMA est expirée depuis le 6 janvier 2020.


MARRA ANTONY, Agissant pour le compte de la société COSEMA en cours de formation - 140 IMPASSE DES 4 VENTS - 42800 - CHATEAUNEUF - France


MARRA ANTONY - 140 IMPASSE DES 4 VENTS - 42800 - CHATEAUNEUF - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532517 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments de contrôle (analyse, essai et inspection). ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; Formation de personels en matière de sécurité. Sensibilisation aux risques liés au monde du travail. Location de charge d'essai. ;

Etudes de projets techniques ; Service d'analyse d'essai et d'inspection d'appareils et des installations. Ceci afin de prevenir les risques d'accident et d'optimiser la sécurité de l'entreprise. Service de contrôle technique en vue de l'amélioration de la sécurité et de la qualité de tous les domaines de l'activité économique. Contrôle qualité. Evaluation des risques. ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; service d'analyse d'essai et d'inspection pour la sécurité et la protection du personnel et des machines. Consultant en prévention des risques du travail.